Revivez la séance plénière du 15 février 2021
A - Ouverture de la réunion 1) Approbation des procès-verbaux 2) Test sur le vote électronique des délibérations - 1.3 SEPPT/2021/33 « Stratégie opérationnelle en faveur de l’inclusion numérique des Nordistes » - 3.1 DE/2021/16 « Collège numérique : bilan 2020 et perspectives 2021 » B) Déclaration d'urgence d'un rapport Evolution de l’astreinte de permanence de l’Aide Sociale à l’Enfance. Rapport n° DEFJ/2021/46 C) Examen des rapports inscrits à l'ordre du jour : 1) Points principaux - Rapport d'Orientations Budgétaires 2021 DFCG/2021/29 - Rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes Hauts-de-France sur la situation financière (tome 1), pour les exercices 2016 et suivants DFCG/2021/58 Suspension de séance A) Communications du Président du Département B) Questions d'actualité C) Reprise de l'examen des rapports inscrits à l'ordre du jour 1) Point principal n°3 : Rapport 2021 sur la situation du Département du Nord en matière de développement durable - année de référence 2020 SEPPT/2021/43 2) Affaires diverses Dossiers du Président - Rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes Hauts-de-France sur la gestion de la société anonyme sportive professionnelle « VAFC- Valenciennes sport développement » pour les exercices 2014 à 2017 RAPPORT DAJAP/2021/113 - Convention de partenariat entre le MEDEF Lille Métropole et le Département du Nord RAPPORT DGS/SG/2021/111 - Canal Seine-Nord Europe - Convention d’exécution RAPPORT DFCG/2021/56 - Fonds de soutien aux Actions d’Intérêt Local - Ajustement des enveloppes RAPPORT DAT/2021/5 - Extension du périmètre de l’Etablissement Public Foncier du Nord - Pas-de-Calais au territoire de la Somme - Avis du Département du Nord RAPPORT DAJAP/2021/60 Dossiers relevant de la 1ère commission : 1-1) Répartition d’une enveloppe complémentaire au titre du Fonds Départemental de Péréquation de la Taxe Professionnelle (FDPTP) RAPPORT DFCG/2021/28 1-2) Emplois de catégorie A, B ou C susceptibles d’être pourvus par des agents contractuels (article 3-3-2° de la loi du 26 janvier 1984 modifié) RAPPORT DRH/2021/57 1-3) Stratégie opérationnelle en faveur de l’inclusion numérique des Nordistes RAPPORT SEPPT/2021/33 1-4) Projet de regroupement des services départementaux du Nord à Lille, acquisition de parcelles appartenant à la Métropole Européenne de Lille RAPPORT DI/2020/450 Dossiers relevant de la 2ème commission : 2-1) Avis relatif aux Projets Territoriaux de Santé Mentale RAPPORT DGASOL/2021/48 2-2) Evolution de l’astreinte de permanence de l’Aide Sociale à l’Enfance RAPPORT DEFJ/2021/46 Dossiers relevant de la 3ème commission : 3-1) Collège numérique : bilan 2020 et perspectives 2021 RAPPORT DE/2021/16 Dossiers relevant de la 4ème commission : 4-1) Trajectoire Voirie 2016-2020 - GPMT - Mise à 2 x 2 voies de la RD 642 entre Hazebrouck et Renescure - Approbation de la déclaration de projet Trajectoire Voirie 2016-2020 - GPMT - Mise à 2 x 2 voies de la RD 642 entre Hazebrouck et Renescure - Approbation de la déclaration de projet RAPPORT DV/2021/100 Dossiers relavant de la 6ème commission : 6-1) Lancement des Appels à Projets d’Aide Départementale aux Villages et Bourgs (ADVB) 2021, y compris son volet Voirie Communale et d’Aide à l’Aménagement des Trottoirs le long des voiries départementales (AAT) 2021, de l’Appel à Manifestation d’Intérêt pour le soutien aux Projets Territoriaux Structurants (PTS) 2021-2022 et modifications mineures de la programmation ADVB « Relance 2020 » RAPPORT DAT/2021/55 + Amendement 3) Clôture de l'ordre du jour