Séance plénière du conseil départemental du Nord du 9 Juillet 2018
OUVERTURE DE LA REUNION INTERVENTION DE MONSIEUR PASCAL JACOB - Président de l’Association Handidactique COMMUNICATIONS DU PRESIDENT DU DEPARTEMENT L’EXAMEN DES RAPPORTS INSCRITS A L’ORDRE DU JOUR POINT PRINCIPAL Programmation 2018 de l'Aide Départementale aux Villages et Bourgs et du soutien aux Projets Territoriaux Structurants (DSTDL/2018/218) AFFAIRES DIVERSES Communication au Conseil départemental des rapports d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes sur la gestion des associations « La Rose des vents » et « Tandem Arras-Douai » (RAPPORT n° DAJAP/2018/250) DOSSIERS RELEVANT DE LA 1ERE COMMISSION Exonération de la part départementale de la taxe foncière sur les propriétés bâties pour les entreprises situées sur le bassin urbain à dynamiser (RAPPORT n° DFCG/2018/258) Instauration d’une prime de tutorat d’agents affectés sur des postes adaptés personnalisés (RAPPORT n° DRH/2018/201) Détermination du périmètre des unités de travail, bases de calcul des enveloppes destinées à attribuer le complément indemnitaire annuel (RAPPORT n° DRH/2018/212) DOSSIERS RELEVANT DE LA 3E COMMISSION Modalités d'attribution et de gestion des logements de fonction des collèges (RAPPORT n° DESC/2018/132) Recrutement d'apprenti(e)s au sein des restaurations des collèges publics du Nord (RAPPORT n° DESC/2018/233) Sport de Haut niveau : Compétiteurs et clubs sportifs de l'excellence (RAPPORT n° DESC/2018/122) DOSSIERS RELEVANT DE LA 4E COMMISSION Délégation de Service Public pour l'exploitation du service de transport public routier régulier non urbain - Présentation des rapports annuels des délégataires pour la période du 1er septembre 2016 au 31 août 2017 (RAPPORT DGAAD/SG/2018/222) Avenant n°2 à la « convention cadre pour la gestion cynégétique des espaces naturels sensibles propriétés du Département du Nord» concernant la régulation et la gestion cynégétique sur les délaissés et dépendances de la voirie départementale (RAPPORT DV/2 CLOTURE DE L’ORDRE DU JOUR