Séance plénière du Conseil départemental du 8 octobre 2018
Chapitre 1: 3:28 Examen de la motion contre le projet gouvernemental de métropolisation Chapitre 2: 1:03:45 Communications du Président Chapitre 3: 1:26:06 Questions d'actualité Chapitre 4: 2:29:45 Ordre du jour - Calcul des dotations collèges publics 2019 - Changement de dénomination du collège Albert Samain à Roubaix - Politique Habitat Logement - Convention de partenariat 2018-2021 entre le Département et Partenord Habitat. - Communication au Conseil départemental des rapports d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes sur la gestion de la société anonyme d’économie mixte locale "Le Phénix Théâtre de Valenciennes" et de la société anonyme mixte sportive "Basket Club Maritime" de Gravelines - Grand-Fort-Philippe - Abbaye de Vaucelles : création d'une régie personnalisée à caractère administratif - Budget supplémentaire - Exonération de la part départementale de la taxe foncière sur les propriétés bâties pour les immeubles situés sur le bassin urbain à dynamiser rattachés à un établissement remplissant les conditions requises pour bénéficier de l'exonération de cotisation foncière des entreprises prévue à l'article 1466 B du code général des impôts - amendement à la délibération du Conseil Départemental du Nord du 9 juillet 2018 - Mise en œuvre des chantiers de transformation digitale du Département du Nord - Rapports annuels des représentants du Conseil départemental dans les instances de décision des Sociétés d'Economie Mixte (SEM) et Sociétés Publiques Locales (SPL) - Liste complémentaire des emplois susceptibles d'être pourvus par des agents contractuels - Motion relative aux moyens alloués au sport - Motion du Conseil départemental du Nord pour le maintien de la politique de cohésion européenne, un enjeu majeur de développement de nos territoires