Séance Plénière du Conseil Départemental du 29 Avril 2019
Ouverture de la réunion 6:40 Chapitre 1 : 10:12 Approbation du procès-verbal de la précédente réunion du Conseil départemental Chapitre 2 : 10:44 Communications du President du Departement Chapitre 3 : 22:15 Examen des rapports inscrits à l’ordre du jour Affaires diverses : Dossiers du Président - Désignations des représentants du Département dans les instances et les organismes (Rapport n° DAJAP/2019/118) - Lancement d’une concession de service public pour la mise à disposition de mobiliers urbains publicitaires, comprenant l’installation, l’entretien, l’exploitation commerciale ainsi que la mise en place de campagnes d’affichage institutionnel. (Rapport n° DIRCOM/2019/149) - 1ère présentation et attribution de subventions au titre du Fonds de soutien aux Actions d'Intérêt Local (AIL) et du Fonds Départemental d'Intervention (FDI) pour l'exercice 2019. (Rapport n° DSTDL/2019/119) - Modification de la composition de la Commission permanente (Rapport n° DAJAP/2019/177) Suspension de séance 01:04:45 Chapitre 4 : 01:13:35 Reprise de l’Examen des rapports inscrits à l’ordre du jour AFFAIRES DIVERSES : Dossier du Président - Suite de l’examen du rapport N°1 Modification de la composition de la Commission permanente (rapport n°DAJAP/2019/177) - Constat de l’unicité de candidature pour chaque poste (candidats considérés élus et entrant en fonction immédiatement (lecture de la liste par le Président) ou de la nécessité de procéder à une réélection de l’ensemble de la Commission permanente Chapitre 6 : 01:14:51 Questions d’actualité Chapitre 7 : 02:26:31 Reprise de l’Examen des rapports inscrits à l’ordre du jour Point principal : - Décision Modificative n°1- Budget principal 2019 ( Rapport n° DFCG/2019/86) Chapitre 8 : 03:05:48 Dossiers relevant de la 1ère Commission : - Règlement des garanties d'emprunts (Rapport n° DFCG/2019/129) - Charte partenariale pour la qualité du recouvrement des recettes (Rapport n° DFCG/2019/128) - Avenant au contrat financier Etat-Département. (Rapport n° DFCG/2019/145) - Subvention d'investissement parc informatique CAUE (Rapport n° DGADT/2019/141) - Demande de remise de dette (Rapport n° DRH/2019/199) Chapitre 9 : 03:24:42 Dossiers relevant de la 2e Commission : - Partenariat au titre de l'insertion et de l'emploi : convention annuelle d'objectifs et de moyens pour les contrats aidés au titre de 2019. (Rapport n° DIPLE/2019/194) - Partenariat au titre de l'insertion et de l'emploi : mise en oeuvre du coaching emploi dans l'Avesnois. (Rapport n° DIPLE/2019/134) - Révision des modalités de financement départemental aux Résidences Habitat Jeunes (FJT) pour mener des actions socio-éducatives, et actualisation du Règlement Intérieur du Fonds de Solidarité Logement. (Rapport n° DIPLE/2019/85) Chapitre 10 : 03:38:51 Dossiers relevant de la 3e Commission : - La politique éducative volontariste : Aide à la Réussite du Collégien et Aide à la demi-pension - Année scolaire 2019/2020 (Rapport n° DESC/2019/110) - Evolution des tarifs 2020 de la demi-pension des collèges publics (Rapport n° DESC/2019/113) - Financement de l'utilisation des salles de sport municipales par les collèges publics (Rapport n° DESC/2019/111) - Désaffectation des bâtiments B et C du collège Coutelle de Maubeuge pour cession à la commune de Maubeuge (Rapport n° DESC/2019/131) - Subvention à l’Établissement Public à caractère Administratif (EPA) Vaucelles (Rapport n° DGADT/2019/162) Chapitre 11 : 04:17:46 Dossier relevant de la 4e Commission : - Groupement de commandes dans le cadre de l’audit commun des Services matériels d’exploitation et véhicules légers du Département du Nord et des services de maintenance du Pôle Moyens et Logistique du Service Départemental d’Incendie et de Secours (SDIS) du Nord. (Rapport n° DV/2019/167) Chapitre 12 : 04:18:49 Dossier relevant de la 5e Commission : - Attribution de subventions au titre du Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR). (Rapport n° DSTDL/2019/116) Chapitre 13 : 04:20:36 Dossiers relevant de la 6e Commission : - Avenants aux conventions portant sur l'acquisition et l'implantation d'un spectromètre à RMN 1 200 MHz et convention relative au volet immobilier. Modification du Maître d'Ouvrage. (Rapport n° DSTDL/2019/70) - Participation du Département du Nord à divers organismes de coopération transfrontalière : Groupements Européens de Coopération Territoriale et Mission Opérationnelle Transfrontalière (MOT) (Rapport n° SEPPT/2019/127) - Participation au projet Interreg TransStat - Actualisation de la délibération du 19/11/2018 suite à l'ajout d'un nouveau partenaire. Rapport n° DGAAD/SG/2019/139) Chapitre 14 : 04:26:55 Clôture de l’ordre du jour