Séance plénière du Conseil départemental du 1er juillet 2019
Ouverture de la réunion 00:02:30 Chapitre 1 : Approbation du procès-verbal 00:02:34 Chapitre 2 : Communications du président du département 00:02:55 Chapitre 3 : Examen des rapports inscrits à l’ordre du jour : 00:04:10 - Point principal : plan d'actions départemental en faveur de la mobilité en milieu rural SEPPT/2019/147 00:04:55 Suspension de séance 01:40:25 Chapitre 4 : Questions d’actualité 01:57:55 Chapitre 5 : Reprise de l’examen des rapports inscrits à l’ordre du jour 03:13:36 Chapitre 6 : 03:30:39 Affaires diverses Chapitre 7 : 03:55:23 Dossiers relevant de la 1ere commission - exonération de la taxe foncière en faveur des immeubles en bassin urbain à dynamiser. (rapport n° dfcg/2019/289) - évolution du règlement intérieur de l’achat public (riap) et adoption de la nomenclature achat modernisée (nam) (rapport n° midefa/2019/254) - service national universel (rapport n° drh/2019/261) - service civique volontaire (rapport n° drh/2019/260) - travail d'intérêt général (tig) (rapport n° drh/2019/258) - protection sociale complémentaire - attribution des conventions de participations et répartition de la participation employeur en fonction des situations des agents (rapport n° drh/2019/268) - convention avec sciences po lille (rapport n° drh/2019/266) Chapitre 8 : 04:25:41 Dossiers relevant de la 2e commission - intensifier le soutien à la vie à domicile en adaptant le logement à la perte d’autonomie des personnes âgées. (rapport n° daa/2019/249) - vers un département inclusif et solidaire. (rapport n° dosaa/2019/257) - encourager les initiatives innovantes en accueil familial. (rapport n° dosaa/2019/234) - politique d'aide à l'investissement des établissements sociaux et médico-sociaux accueillant des personnes âgées - mesures nouvelles 2019 (rapport n° dosaa/2019/236) - Partenariat pour l'insertion professionnelle des allocataires du rsa : avec pôle emploi pour l'accompagnement global 2019-2021 et avec la société alstom (rapport n° diple/2019/242) - nouveau protocole d'accord avec la fédération des centres sociaux 2019 - 2021. (rapport n° dgasol/2019/267) - délibération cadre relative aux dispositifs préventifs de soutien à la parentalité. (rapport n° defj/2019/126) - protocole de collaboration entre l'etat et le département pour l'accueil et la prise en charge des mineurs non accompagnés (mna). (rapport n° defj/2019/132) - déploiement de postes d'alses (acteurs de liaison sociale en environnement scolaire) à la rentrée 2019 dans le cadre du plan pauvreté (rapport n° defj/2019/253) - changement de dénomination du collège robert schuman à halluin. (rapport n° desc/2019/271) - changement de dénomination du collège flandre de la madeleine (rapport n° desc/2019/272) - création d'une école européenne sur la métropole lilloise. (rapport n° desc/2019/285) - convention avec la région pour l'accueil des collégiens et lycéens dans les restaurations des lycées et des collèges. (rapport n° desc/2019/231) - délibération cadre " culture numérique : vers de nouvelles formes d’accès à la culture ". (rapport n° desc/2019/173) Chapitre 9 : 04:51:33 Dossier relevant de la 4e commission : - aide à l'aménagement des trottoirs le long des routes départementales - programme 2019 (rapport n° dv/2019/202) Chapitre 10 : 04:53:06 Dossier relevant de la 5e commission - délibération cadre relative à la nouvelle stratégie départementale en faveur des espaces naturels du nord. (rapport n° dstdl/2019/217) Chapitre 11 : 05:24:16 Dossiers relevant de la 6e commission - programmation 2019 de l'aide départementale aux villages et bourgs et du soutien aux projets territoriaux structurants. (rapport n° dstdl/2019/228) - avis du département du nord sur le projet de schéma régional d'aménagement, de développement durable et d'egalité des territoires (sraddet) hauts-de-france. (rapport n° seppt/2019/227) Cloture de l’ordre du jour 05:50:29