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18 décembre 2019

Séance plénière du Conseil départemental du 17 décembre 2019

AFFAIRES DIVERSES 00:04:19 POINT PRINCIPAL 3 - Proposition de déploiement de la Stratégie pour l'Avenir du Cambrésis 00:15:54 (DGAAD/2019/535) DOSSIERS DU PRESIDENT : 5 00:58:10 - Canal Seine-nord Europe - Convention globale de financement. (Rapport DGAAD/SG/2019/497) - Objectifs annuels d’évolution des dépenses 2020 relatifs aux établissements sociaux et médico-sociaux (Rapport DGASOL/2019/482) - Composition du Conseil d'administration de l'Office Public de l'Habitat Partenord Habitat et désignation de représentants incombant au Département du Nord (Rapport DAJAP/2019/536)) - CSNE - Avenant à la convention relative au financement des dépenses 2018-2019 du Canal Seine Nord Europe (Rapport DGAAD/SG/2019/528) - Rénovation de la Maison natale Charles de Gaulle – Souscription publique (Rapport DGASOL/2019/540) DOSSIERS RELEVANT DE LA 1ERE COMMISSION : 8 01:22:46 -Avenants aux conventions de transferts de compétences à la Métropole Européenne de Lille (Rapport DFCG/2019/522) - Retrait total du Département du Nord du capital de la SOGEMIN (Rapport DRE/2019/312) -Evolution de la politique voyages du Département du Nord (Rapport DMG/2019/525) - Définition de taux de promotion permettant l’accès aux grades de conseiller hors classe, d’assistant socio-éducatif de classe exceptionnelle, d’assistant socio-éducatif de 1ère classe, d’éducateur de jeunes enfants de classe exceptionnelle et d’éducateur de jeunes enfants de 1ère classe (Rapport DRH/2019/515) -Liste complémentaire des emplois susceptibles d'être pourvus par des agents contractuels (article 3-3-2°) de la loi du 26 janvier 1984 (Rapport DRH/2019/518) - Mise à disposition de deux agents départementaux auprès de la régie personnalisée de l'Abbaye de Vaucelles (Rapport DRH/2019/517) - Marché de partenariat portant sur la réalisation de l'opération de regroupement des services départementaux du Nord sur le site du Forum - Concertation préalable au projet, bilan de concertation (Rapport MSI/2019/511) - Convention de groupement de commandes entre le Département du Nord et les Services Départementaux d'Incendie et de Secours du Nord (59), de l'Aisne (02), de l'Oise (60) et du Pas-de-Calais (62) pour l'achat de prestations de voyages et de déplacements. (Rapport DMG/2019/500) - Adoption du nouveau schéma départemental d'accueil des gens du voyage 2019-2025 (RAPPORT DIPLE/2019/486 DOSSIER DE LA DEUXIÈME COMMISSION : 2 02:14:27 - Partenariat au titre de l'insertion professionnelle des allocataires du RSA. (RAPPORT DIPLE/2019/485) - Partenariat avec Pôle emploi - Financement d'un coaching emploi pour les allocataires du RSA. (RAPPORT DIPLE/2019/534) - Délibération cadre accueil familial. (RAPPORT DEFJ/2019/440) DOSSIERS RELEVANT DE LA 3E COMMISSION : 3 02:23:30 - Logements de fonction dans les collèges - fixation des prestations accessoires (RAPPORT DESC/2019/15) - Evolution de la politique touristique départementale (RAPPORT DAT/2019/477) - Dépôt de candidature du Département du Nord au label "Terre de Jeux 2024" lancé par le Comité d'organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques de PARIS 2024 et création d'un comité de pilotage "Jeux Olympiques et Paralympiques". (RAPPORT DSC/2019/425) DOSSIERS RELEVANT DE LA 5E COMMISSION : 4 02:35:10 - Motion de soutien aux initiatives visant à réduire l'usage et l'impact des pesticides déposée par le Groupe Union pour le Nord (RAPPORT DAJAP/2019/533) - Programmation des lauréats de l'appel à projets "Mobilités innovantes en milieu rural" 2019 (RAPPORT SEPPT/2019458) - Partenord Habitat - Convention 2018-2021 - Avenant n° 1 (RAPPORT DAT/2019/466) - Partenord Habitat - Convention d'Utilité Sociale (CUS) 2019-2025 (RAPPORT DAT/2019/457) DOSSIER RELEVANT DE LA 6E COMMISSION : 1 - Signature des avenants au Contrat de Plan Etat Région Nord-Pas-de-Calais 2015-2020. (RAPPORT DFCG/2019/247) CLOTURE DE L’ORDRE DU JOUR

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