Séance plénière du Conseil départemental du 17 décembre 2018
Chapitre 1: 08:25 Point principal : L'engagement du Département du Nord dans la stratégie nationale de prévention et de lutte contre la pauvreté Chapitre 2: 01:55:34 Questions d'actualité Chapitre 3 : 03:16:13 Point principal 1 : Rapport d'Orientations Budgétaires Chapitre 4 : 04:36:40 Communication au Conseil départemental du Rapport d’Observations Définitives (ROD) de la Chambre Régionale des Comptes des Hauts-de-France sur la gestion du Service Départemental d’Incendie et de Secours (SDIS) du Nord - Exercices 2011 et suivants Chapitre 5 : Affaires diverses - dossiers du Président 05:30:50 Chapitre 6 : Dossiers relevant de la 1ère commission 05:38:28 - Décision Modificative n°1, exercice budgétaire 2018 - Convention de partenariat fiscal entre le Département du Nord et les EPCI du territoire du Nord relative à l'optimisation des recettes fiscales départementales - Convention de partenariat entre le Département du Nord et le Service Départemental d'Incendie et de Secours du Nord (SDIS) relative à la reprographie - Suite des opérations relatives à la liquidation de la Société Publique Locale (SPL) Ruches d'Entreprises - Evolution de régime indemnitaire - Mise à disposition d’un agent départemental auprès du Syndicat Mixte de la Station Touristique Départementale du ValJoly - Augmentation de la subvention de l'Association Sportive du Département du Nord - Marché de partenariat portant sur la réalisation de l'opération de regroupement des services départementaux du Nord sur le site du Forum - Autorisation de signature du marché - Marché de partenariat portant sur la réalisation de l'opération de regroupement des services départementaux du Nord sur le site du Forum - Autorisation de signature de l'acte d'acceptation Chapitre 7 : Dossiers relevant de la 2ème commission 06:25:04 - Signature du Contrat de Branche GENERATION S. - Attribution d'une subvention à l'APF France Handicap - Mise en œuvre de l'Appel à projets de l'insertion et de l'emploi 2019-2021 - Partenariat au titre de l'insertion professionnelle - FSL : Appel à projets "soutien à l'innovation et émergence de nouveaux projets" - Convention de délégation d'accompagnement des jeunes Mineurs Non Accompagnés à TRAJET - Attribution de subventions dans le cadre des actions de prévention relevant de la protection de l'enfance et de la protection maternelle et infantile - Rémunération des agents vacataires gérés par la Direction Générale en charge de la Solidarité à compter de 2019 Chapitre 8 : Dossiers relevant de la 3ème commission 06:44:00 - Tarifs repas 2019 et soutien à l'approvisionnement local - Logements de fonction dans les collèges - répartition par emploi et fixation des prestations accessoires Chapitre 9 : Dossiers relevant de la 6ème commission 06:55:50 - Subvention globale Fonds Social Européen 2014-2020 : programmation des opérations internes du Département du Nord relatives aux appels à projets 2018 "développer une démarche exemplaire d'achats socialement responsables", "plateformes emploi" et la "Maison Départementale d'Insertion et de l'Emploi de Lille"