Revivez la séance plénière du 17 mai 2021
A) Ouverture de la réunion 1) Approbation des procès-verbaux 2) Déclaration d'urgence de rapports Points principaux : - Plan départemental pour les jeunes : 20 mesures en faveur des jeunes nordistes Rapport n° DGS/SG/2021/266 - Accord départemental de relance dans le Nord Rapport n° SEPPT/2021/121 Dossier du Président : Pacte de relance entre le Département du Nord et la Fédération Française du bâtiment du Nord – Pas-de-Calais et la Fédération Régionale des Travaux Publics des Hauts de France 1ère Commission : - Décision Modificative n°1 pour l’exercice 2021 - Budget Principal Rapport n° DFCG/2021/181 - Participation du Département du Nord aux opérations de clôture du fonds régional dénommé « Fonds COVID Relance Hauts-de-France » Rapport n° DFCG/2021/189 - Maintien de la majoration de la rémunération des apprenti(e)s Rapport n° DRH/2021/198 - Dispositif boursier en faveur des élèves de la filière médico-sociale et médicale Rapport n° DRH/2021/196 - Emplois de catégorie A, B ou C susceptibles d’être pourvus par des agents contractuels Rapport n° DRH/2021/218 2ème Commission : - Compensation des pertes d’activité des Services d’Aide et d’Accompagnement à Domicile (SAAD) liées à la crise sanitaire Rapport n° DA/2021/272 5ème Commission : - Mise en œuvre d’un programme départemental de plantations de haies bocagères sur les abords du domaine routier départemental sur les arrondissements d’Avesnes et de Cambrai Rapport n° DRE/2021/264 - Nouvelle charte de l’Ecole rurale dans le département du Nord 2021- 2024 Rapport n° DRE/2021/267 - Accord de principe sur la constitution d’une Société Anonyme de Coordination (SAC) entre Partenord Habitat et Vilogia Rapport n° DAT/2021/115 - Politique de l’Habitat et du Logement : approbation du nouveau Plan Départemental de l’Habitat (PDH) 2021-2027 Rapport n° DAT/2021/131 B) Examen des rapports inscrits à l'ordre du jour Point principal : Compte administratif / compte de gestion Point principal 5 : Plan départemental pour les jeunes : 20 mesures en faveur des jeunes nordistes DGS/SG/2021/266 Point principal 6 : Accord départemental de relance dans le Nord SEPPT/2021/121 Suspension de séance A) Communication du Président du Département B) Questions d'actualité C) Reprise de l'examen des rapports inscrits à l'ordre du jour Affaires diverses Dossiers du Président : - Aménagement Territorial - Signature d’une convention de partenariat avec l’Association des Maires Ruraux du Nord (RAPPORT DAT/2021/257) - Pacte de relance entre le Département du Nord et la Fédération Française du bâtiment du Nord – Pas-de-Calais et la Fédération Régionale des Travaux Publics des Hauts de France (RAPPORT DGAST/2021/251) Dossiers relevant de la 1ère commission Dossiers relevant de la 3ème commission Dossiers relevant de la 5ème commission Dossiers relevant de la 6ème commission Clôture de l'ordre du jour