Le Nord adopte son compte administratif 2018
Ouverture de la réunion 00:03:12 Chapitre 1 : 00:04:39 Examen des rapports inscrits a l’ordre du jour - point principal DFCG/2019/187 00:05:26 Suspension de séance Chapitre 2 : 02:00:35 Communications du président du département Chapitre 3 : 02:12:06 Questions d’actualité Chapitre 4 : 03:05:25 Reprise de l’examen des rapports inscrits a l’ordre du jour affaires diverses Chapitre 5 : 03:06:21 Dossiers relevant de la 1ere commission - Evolution de la délibération relative à la mise en œuvre du RIFSEEP (Rapport n° DRH/2019/192). - Liste complémentaire des emplois susceptibles d’être pourvus par des agents contractuels (article 3-3-2°) de la loi du 26 janvier 1984. (Rapport n° DRH/2019/190). Chapitre 6 : 03:13:14 Dossiers relevant de la 2e commission - Pacte pour le développement économique et l’emploi en faveur des quartiers prioritaires de la Métropole européenne de Lille 2019-2023 (Rapport n° DGASOL/2019/185). - Engagement du Département du Nord dans le cadre de la démarche « Bassin Minier du Nord et du Pas-de-Calais, territoire démonstrateur de la Stratégie nationale de prévention et de lutte contre la pauvreté » (Rapport n° DGASOL/2019/153). - Evolution des critères d’attribution de l’aide pour l’internat scolaire en prévention (Rapport n° DEFJ/2019/188). Chapitre 7 : 03:34:21 Dossier relevant de la 4e commission - Balayage des bandes cyclables dans les agglomérations de moins de 10 000 habitants (Rapport n° DV/2019/166). Chapitre 8 : 03:36:15 Dossiers relevant de la 5e commission - Renouvellement de la convention de partenariat entre le Département du Nord et la Région Hauts-de-France en matière d’intervention dans le domaine agricole (Rapport n° DSTDL/2019/156). - Liquidation des comptes de l’Institution Interdépartementale Nord-Pas-de-Calais pour l‘aménagement de la Vallée de la Sensée et répartition du solde, de l’actif et du passif non repris par le Syndicat Mixte de l’Escaut, Sensée et Affluents entre les Départements du Nord et du Pas-de-Calais (Rapport n° DSTDL/2019/155). Chapitre 9 : 03:42:09 Dossier relevant de la 6e commission - Renouvellement des conventions de partenariat des Maisons de Services Au Public (MSAP) d’Hondschoote et de Le Cateau-Cambrésis. (Rapport n° SEPPT/2019/169). Chapitre 10 : Clôture de l’ordre du jour