La Maison de l'autonomie sur les rails
Chapitre 1 : 03:00 Réunion du Conseil Départemental : Ouverture de la réunion Chapitre 2 : 03:54 Approbation du procès-verbal de la précédente réunion du Conseil départemental Chapitre 3 : 04:35 Communications du Président du Département Chapitre 4 : 23:58 Point principal : Création de la Maison Départementale de l’Autonomie du Nord (DAA/2019/124) Chapitre 5 : 01:07:57 Affaires diverses : Dossier du Président - Communication au Conseil départemental du rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes sur la gestion de l’association « Lille 3000 » (Rapport n° DAJAP/2019/109) Chapitre 6 : 01:20:17 Suspension de séance Chapitre 7 : 01:20:45 Questions d’actualité Reprise de l’Examen des rapports inscrits à l’ordre du jour Chapitre 8 : 2:45:56 Affaires diverses Chapitre 9 : 03:47:49 Dossiers relevant de la 1ère Commission - Rapport d'activité 2018 des Commissions Consultatives des Services Publics Locaux (Rapport n° DFCG/2019/84) - Préfiguration du Télétravail à compter du 1er avril 2019 et jusqu'au 31 mars 2020 (Rapport n° DRH/2019/95) - Renouvellement des conventions de participation dans le cadre de la participation de la collectivité à la Protection Sociale Complémentaire (PSC). (Rapport n° DRH/2019/100) - Augmentation de la valeur faciale du chèque déjeuner (Rapport n° DRH/2019/99) - Ajustement du régime indemnitaire de catégorie A+ et A. (Rapport n° DRH/2019/98) - Mise à disposition d'un agent départemental auprès de la régie personnalisée de l'Abbaye de Vaucelles (Rapport n° DRH/2019/96) - Liste complémentaire des emplois susceptibles d'être pourvus par des agents contractuels (article 3-3-2°) de la loi du 26 janvier 1984 (Rapport n° DRH/2019/97) - Dispositif boursier en faveur des élèves assistants de service social (Rapport n° DRH/2019/104) - Marché de partenariat portant sur la réalisation de l'opération de regroupement des services départementaux du Nord sur le site du Forum - Concertation préalable au projet, objectifs poursuivis et modalités de mise en oeuvre (Rapport n° MSI/2019/72) - Marché de partenariat portant sur la réalisation de l'opération de regroupement des services départementaux du Nord sur le site du Forum - Autorisation de signature des avenants au marché portant sur les incidences financières et opérationnelles de relocalisation durant la réalisation des ouvrages, des agents actuellement présents au Forum (Rapport n° MSI/2019/73) Chapitre 10 : 04:08:18 Dossiers relevant de la 2e Commission - Orientations départementales relatives à la santé pour les 5 prochaines années (2019 - 2023) (Rapport n° DGASOL/2019/60) - Partenariat avec Pôle emploi : convention cadre de coopération entre le Département du Nord et Pôle emploi pour l’insertion sociale et professionnelle des demandeurs d’emploi bénéficiaires du RSA. (Rapport n° DIPLE/2019/120) Chapitre 11 : 04:13:17 Dossiers relevant de la 3e Commission - Stratégie départementale pour le développement des usages du numérique éducatif et des pratiques innovantes dans les collèges du Nord (Rapport n° DESC/2019/57) - Dispositif de résidence d’artistes en collège - présentation des projets retenus dans le cadre de l'expérimentation pour l'année scolaire 2018-2019 et reconduction du dispositif pour l'année scolaire 2019-2020. (Rapport n° DESC/2019/59) Chapitre 12 : 04:33:53 Dossier relevant de la 4e Commission - Critères de répartition du produit des amendes de police 2018 (Rapport n°DV/2019/63) Chapitre 13 : 04:35:40 Dossier relevant de la 5e Commission - Charte d'engagement du Plan d'adaptation au changement climatique bassin Artois-Picardie (Rapport n° MGPS/2019/33) Chapitre 14 : 04:45:50 Dossier relevant de la 6e Commission - Portefeuille de projets Interreg Flandria Rhei - Complément budgétaire pour la période 2020-2022 (Rapport n° SEPPT/2018/418) Chapitre 15 : 04:47:50 Clôture de l’ordre du jour