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27 septembre 2021

Revivez la séance plénière du 27 septembre

A - Ouverture de la réunion 1) Approbation des procès-verbaux 2) informations générales communiquées par le Président du Département B - Examen des rapports inscrits à l'ordre du jour 1) Point principal 1 : Budget supplémentaire 2021 (DFCG/2021/323) Suspension de séance A - Questions d'actualité B - Reprise de l'examen des dossiers inscrits à l'ordre du jour Dossiers du président : 1- Exercice du droit à la formation des conseillers départementaux (RAPPORT DAJAP/2021/334) 2 - Reconduction du dispositif « Fonds Départemental d’Intervention » (FDI) pour le second semestre 2021 (RAPPORT DAT/2021/332) 3 - Rapport de la Chambre Régionale des Comptes sur l’association « Mission Bassin Minier Nord-Pas-de-Calais » pour les exercices 2016 à 2019 (RAPPORT DAJAP/2021/380) Dossiers relevant de la 1ère commission : 1.1 - Budget supplémentaire - Laboratoire public départemental ​(Rapport n° DFCG/2021/324) 1.2 - Répartition du Fonds Départemental de Péréquation de la Taxe Professionnelle (FDPTP) et du Fonds Départemental de Péréquation de la Taxe Additionnelle aux droits d’enregistrement ou à la taxe de publicité foncière exigible sur les mutations à titre onéreux (FDPTA) (Rapport n° DFCG/2021/358) 1.3 - Avenant de prolongation de la convention de partenariat pluriannuelle entre le Département du Nord et le Service Départemental d’Incendie et de Secours (SDIS) du Nord 2017-2021 (Rapport n° DFCG/2021/317) 1.4 - Rapports annuels des représentants du Conseil départemental dans les instances de décision des Sociétés d’Economie Mixte (SEM) et Sociétés Publiques Locales (SPL) (Rapport n° DFCG/2021/318) 1.5 - Garantie d’emprunt en faveur de la Société du Canal Seine-Nord Europe (Rapport n° DFCG/2021/333) 1.6 - Emplois de catégorie A, B ou C susceptibles d’être pourvus par des agents contractuels (article 3-3-2° de la loi du 26 janvier 1984 modifiée) (Rapport n° DRH/2021/350) Dossiers relevant de la 2e commission : 2.1 - Habitat inclusif : création de l’Aide à la Vie Partagée (AVP) et appel à projet 2021 (Rapport n° DA/2021/335) 2.2 - Améliorer l’accès aux aides techniques pour les personnes âgées et personnes en situation de handicap : expérimentation du dispositif « Equipes Locales pour l’Accompagnement sur les Aides Techniques » (EqLAAT) (Rapport n° DA/2021/343) Dossiers relevant de la 3e commission : 3.1 - Réemploi des supports de communications institutionnels (Rapport n° DIRCOM/2021/429) 3.2 - Attribution des dotations de fonctionnement aux collèges publics 2022 (Rapport n° DE/2021/301) Dossiers relevant de la 4e commission : 4.1 - Attribution de subventions dans le cadre des Appels à Projets des « Aide Départementale aux Villages et Bourgs (ADVB) et ADVB Volet voirie communale » et de l’Appel à Manifestation d’Intérêt « Projets Territoriaux Structurants (PTS) - Programmation 2021 et Intérêt 2022 » (Rapport n° DAT/2021/330) 4.2 - Aide à l’aménagement de trottoirs le long des routes départementales - Programme 2021 (Rapport n°DV/2021/310) Clôture de l'ordre du jour

Pour aller plus loin

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