Revivez la séance plénière du 14 décembre 2020
En raison du contexte sanitaire et des mesures de confinement, l'assemblée départementale s'est réunie en visioconférence lundi 16 novembre. A - OUVERTURE DE LA REUNION 1/ Communications du Président du Département 2/ Approbation du procès verbal B - QUESTIONS D'ACTUALITE C - EXAMEN DES RAPPORTS INSCRITS A L'ORDRE DU JOUR 1/ Débats organisés Point principal : Schéma départemental de développement de la lecture publique de la Médiathèque départementale du Nord Rapport DSC/2020/475 Autre rapport soumis à un débat : Rapport annuel 2020 sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes sur le territoire du Département du Nord - Plan d’action 2021-2023 pour l’égalité femmes-hommes Rapport DRH/2020/447 2/ Affaires diverses Dossiers relevant de la 1ère commission : - Décision modificative de crédits et crédits provisoires 2021 DFCG/2020/507 - Rapports annuels des représentants du Conseil départemental dans les instances de décision des Sociétés d’Economie Mixte (SEM) et Sociétés Publiques Locales (SPL) DFCG/2020/443 - Convention de Services Comptable et Financier et Convention de Prévention contre la Fraude DFCG/2020/120 - Compte Personnel d’Activité DRH/2020/259 - Définition du taux de promotion permettant l’accès à l’échelon spécial d’attaché hors classe. DRH/2020/429 - Emplois de catégorie A, B ou C susceptibles d’être pourvus par des agents contractuels (article 3-3-2° de la loi du 26 janvier 1984 modifiée) DRH/2020/421 - Protocole transactionnel restaurant administratif DRH/2020/428 - Expérimentation du déploiement des Pass numériques dans les territoires prioritaires du Schéma Départemental d’Amélioration de l’Accessibilité des Services au Public du Nord (SDAASP) SEPPT/2020/459 - Partenariat transfrontalier du Comité du Détroit : participation au financement de la mission d’étude en vue de la définition de la stratégie - dispositif pour les petits projets - soutien à l’innovation SEPPT/2020/479 - Acquisition des parts indivises de la Métropole Européenne de Lille (MEL) relatives à l’ensemble immobilier sis 908 avenue de la République à Marcq-en-Baroeul, dénommé « Site Transpole » DI/2020/461 Dossiers relevant de la 2ème commission : - Soutien financier aux employeurs bénéficiaires de l’APA/PCH accompagnés par un service mandataire pour le versement d’une prime COVID19 destinée à leurs salariés DAA/2020/514 - Modification d’attribution d’un poste d’ALSES sur Wattrelos DEFJ/2020/481 Dossiers relevant de la 3ème commission : - Convention pluriannuelle entre le Département du Nord et le Comité Départemental du Tourisme du Nord DAT/2020/499 - Société Publique Locale (SPL) de Gestion du Vélodrome Couvert Régional à Roubaix - Avenant au contrat d’exploitation (ajustement de la grille tarifaire) et présentation du rapport d’activité 2019 DSC/2020/449 Dossiers relevant de la 4ème commission : - Modalités d’attribution des Aides à la Sécurisation des Routes Départementales en Agglomération (ASRDA) pour 2021 DV/2020/515 - Modalités de répartition en 2021 du produit des amendes de police relatives à la circulation routière pour l’année 2020 DV/2020/463 Dossiers relevant de la 5ème commission : - Règlement et dépôt de la Marque collective « Ici je mange local » à l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI) DRE/2020/390 - Programmation des lauréats de l’appel à projets « Mobilités innovantes en milieu rural » 2020 SEPPT/2020/437 - Partenord Habitat - Avenant n° 2 à la convention de partenariat 2018-2021 DAT/2020/492 - Modification de la Convention d’Utilité Sociale (CUS) 2019-2025 de Partenord Habitat DAT/2020/444 3/ Clôture de l'ordre du jour