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10 décembre 2019

Seance plénière du Conseil départemental du Nord - 18 novembre 2019

OUVERTURE DE LA REUNION EXAMEN DES RAPPORTS INSCRITS A L’ORDRE DU JOUR DOSSIER DU PRESIDENT : Décision Modificative N°2 et subvention d’investissement au Service d’Incendie et de Secours du Nord (RAPPORT n° DFCG/2019/527) 00:03:17 POINT PRINCIPAL 1 : Rapport d'Orientations Budgétaires (DFCG/2019/42) 00:20:17 Suspension de séance COMMUNICATIONS DU PRESIDENT DU CONSEIL DEPARTEMENTAL 02:06:48 QUESTIONS D’ACTUALITE 02:19:28 REPRISE DE L’EXAMEN DES RAPPORTS INSCRITS A L’ORDRE DU JOUR DOSSIER RELEVANT DE LA 5E COMMISSION : 03:58:53 Rapport annuel de Développement Durable 2020 (année de référence 2019) (Rapport n° SEPPT/2019/413) POINT PRINCIPAL 2 : Délibération cadre "Nord durable - pour une transition écologique et solidaire"(SEPPT/2019/224) AFFAIRES DIVERSES : 04:54:34 Liste des marchés publics supérieurs à 25 000 € HT notifiés en 2017 et 2018 (rapport n° DAJAP/2019/429) DOSSIERS RELEVANT DE LA 1ERE COMMISSION : 04:55:10 - Mise en place de dispositifs de signalement et de traitement en matière d’alerte éthique et de violences sexuelles et sexistes (Rapport n° DRH/2019/447) - Indemnité de tutorat en faveur des tuteurs ou des accompagnateurs (Rapport n° DRH/2019/445) - Convention de partenariat entre les centres de formation de travailleurs sociaux et le Département du Nord (Rapport n° DRH/2019/448) - Conventions de partenariat avec Polytech Lille, l'IUT Génie Civil de Béthune et l'Ecole Nationale des Techniciens de l'Environnement (ENTE) de Valenciennes (Rapport n°DRH/2019/446) DOSSIERS RELEVANT DE LA 2E COMMISSION : 05:10:19 - Protocole « Bien vieillir » 2019-2022 d’engagement entre le Département du Nord, la CARSAT Nord-Picardie et la MSA Nord (Rapport n° DOSAA/2018/280) - Adoption du Plan Départemental d’Action pour le Logement et l’Hébergement des Personnes Défavorisées (PDALHPD) 2019 – 2024 (Rapport n° DIPLE/2019/345) - Initiative pour l'emploi des jeunes (IEJ) - Convention attribuant une aide européenne FSE IEJ pour l’opération « Un parcours de réussite vers l’apprentissage et l’emploi » (Rapport n° DIPLE/2019/397) - Modification du Schéma Départemental des Services aux Familles (intégration du Schéma d'animation de la vie sociale) (Rapport n° DGASOL/2019/459) - Evolution du Fonds Départemental d'Aide aux Jeunes (FDAJ) - Révision du règlement intérieur (Rapport n° DEFJ/2019/441) - Modalités de financements des projets jeunesse des centres sociaux pour 2020 (Rapport n° DEFJ/2019/443) DOSSIERS RELEVANT DE LA 3E COMMISSION : 05:34:29 - Recrutement d'apprentis en restauration dans les collèges publics du Nord (Rapport n° DE/2019/410) - Répartition par emploi des personnels logés par Nécessité Absolue de Service dans les collèges du Nord (Rapport n° DE/2019/329) DOSSIERS RELEVANT DE LA 4E COMMISSION : 05:36:52 - Délibération Cadre pour la mise en œuvre d’un plan d’actions de renforcement de la Sécurité Routière sur les routes départementales du Nord (Rapport n° DV/2019/430) - Modalités de répartition des Aides à la Sécurisation des Routes Départementales en agglomération pour l'année 2020 (Rapport n° DV/2019/453) - Critères de répartition du produit des amendes de police 2019 (Rapport n° DV/2019/431) DOSSIER RELEVANT DE LA 5E COMMISSION : 05:53:06 - Adoption d'une convention de partenariat avec les Parcs Naturels Régionaux Avesnois et Scarpe-Escaut (Rapport n° DAT/2019/400) DOSSIERS RELEVANT DE LA 6E COMMISSION : 05:55:38 - Convention de coopération transfrontalière en vue de la reconversion du site de l’ancien poste-frontière de Callicanes (Rapport n° SEPPT/2019/416) - Amélioration de l'accessibilité des services au public dans les territoires prioritaires du SDAASP via la création/labellisation de Maisons France Services départementales (Rapport n° SEPPT/2019/367) CLÔTURE DE L’ORDRE DU JOUR Clôture et levée de la séance.

Pour aller plus loin