22 novembre 2018

Séance plénière du conseil départemental du Nord , le 19/11/18

OUVERTURE DE LA REUNION 3:00 APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA PRECEDENTE REUNION DU CONSEIL DEPARTEMENTAL 5:32 EXAMEN DES RAPPORTS INSCRITS A L’ORDRE DU JOUR POINT PRINCIPAL : Formes innovantes d’autonomie Commission 2, Rapport DAA/2018/388: Adoption d'une convention pour mettre en place les Relais Autonomie. Commission 2, Rapport DOSAA/2018/350: Mise en œuvre d'une gouvernance territoriale de la politique de l'autonomie : généralisation de la Commission Territoriale de l'Autonomie Commission 2, Rapport DAA/2018/388 Accès à un « panier de services » dédié au répit et à l’aide aux aidants de personnes âgées en perte d’autonomie. GSRC Marie-Christine STANIEC WAVRANT UPN Jean-Marc GOSSET GCRCA Claudine DEROEUX AFFAIRES DIVERSES 59:14 DOSSIERS DU PRESIDENT RAPPORT n° DGADT/2018/409: Mise en place d'une concession de service public pour la gestion globale de la station touristique du ValJoly. Rapport n° DGAAD/SG/2018/402 : Retrait du Département du Syndicat Mixte Intermodal Régional de Transports 1:18:30 Suspension de séance Reprise du Rapport n° DGAAD/SG/2018/402 : Retrait du Département du Syndicat Mixte Intermodal Régional de Transports COMMUNICATIONS DU PRESIDENT DU CONSEIL DEPARTEMENTAL QUESTIONS D’ACTUALITE GSRC Soraya FAHEM UPN François-Xavier CADART GCRCA Isabelle CHOAIN GSRC Henri GADAUT UPN Carole BORIE Reprise de l’Examen des rapports inscrits à l’ordre du jour AFFAIRES DIVERSES Dossiers relevant de la 1ère Commission 1-1 Rapport n° DFCG/2018/356 Répartition du Fonds de péréquation de la taxe professionnelle 2018 (FDPTP) et du Fonds de péréquation de la taxe additionnelle aux droits de mutation au titre de l'année 2017 (FDPTA) 1-2 Rapport n° DRH/2018/325 Application du RIFSEEP à de nouveaux cadres d'emplois 1-3 Rapport n° DRH/2018/368 Liste complémentaire des emplois susceptibles d’être pourvus par des agents contractuels (article 3-3-2° de la loi du 26 janvier 1984 modifiée) Dossier relevant de la 5e Commission 5-1 Rapport n° SEPPT/2018/363 Rapport annuel sur la situation du Département en matière de développement durable 5-2 Rapport n° DSTDL/2018/415 Installation du Conseil des partenariats agricoles et ruraux et désignation de ses membres. 5-3 Rapport n° DSTDL/2018/410 Cessation de l'adhésion du Département du Nord à l’Entente de Lutte Interdépartementale contre les Zoonoses. Dossier relevant de la 6e Commission 6-1 Rapport n° DSTDL/2018/301 Lancement de l’Appel à Projets de l'Aide Départementale aux Villages et Bourgs 2019, de l’Appel à Manifestation d’Intérêt des Projets Territoriaux Structurants 2019-2020 et de l’Appel à Projets de l’Aide à l’Aménagement des Trottoirs le long des routes départementales 2019. 6-2 Rapport n° SEPPT/2018/302 Délibération opérationnelle en faveur de l'insertion professionnelle transfrontalière des allocataires RSA Clôture et levée de la séance

Pour aller plus loin