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3 février 2020

Séance plénière du Conseil départemental du 3 février 2020

Ouverture de la réunion Approbation du procès verbal 00:03:53 POINT PRINCIPAL 1 Présentation du rapport d'activité des services de l'Etat dans le département du Nord (RASED) en 2018 00:04:00 Suspension de séance 01:31:22 Communications du Président du Département 01:32:42 Questions d'actualité 01:41:42 POINT PRINCIPAL 2 Communication du rapport établi par la Mission d'information et d'évaluation relative à la politique départementale de l'enfance (DAJAP/2020/76) 02:43:40 Affaires diverses 03:59:40 Dossier du Président : 1 Dissolution du Syndicat Mixte de la station touristique du ValJoly (RAPPORT DGADT/2020/63) Dossiers relevant de la 1ère commission : 6 Evolution de régime indemnitaire des agents de l'UTPAS de Lille-Sud (Rapport DRH/2020/62) Liste complémentaire des emplois susceptibles d'être pourvus par des agents contractuels (articles 3-3-2° de la loi du 26 janvier 1984 modifiée) (Rapport DRH/2020/48) Mise à disposition de quatre agents départementaux auprès de l'Agence de Développement et de Réservation Touristiques du Nord (ADRT) (Rapport DRH/2020/56) Mise à disposition d'agents départementaux auprès de la société Vert Marine (Rapport DRH/2020/57) Délibération cadre Innovation (Rapport MGPS/2020/66) Adaptation du Règlement Intérieur de l'Achat Public (RIAP) du Département du Nord (Rapport DAJAP/2020/65) Dossiers relevant de la 2ème commission : 3 Aide à l’adaptation du logement des accueillants familiaux pour personnes âgées et personnes en situation de handicap (Rapport DOSAA/2020/14) 2ème revalorisation du taux horaire des vacations des médecins en Protection Maternelle et Infantile et en Service de Prévention Santé (Rapport DGASOL/2020/68) Actualisation du Règlement Intérieur du Fonds de Solidarité Logement (Rapport DIPLE/2020/45) Dossier relevant de la 3ème commission : 1 Le collège numérique : bilans 2019 et perspectives 2020 (Rapport DE/2020/36) Dossiers relevant de la 6ème commission : 2 Appel à Projets de l'Aide Départementale aux Villages et Bourgs (ADVB) et l'Aide à l'Aménagement des Trottoirs le long des voiries départementales (AAT) 2020 et modification des règles de gestion des subventions de soutien départemental à l'investissement des communes et intercommunalités (rapport DAT/2020/42) Attribution des subventions ADVB - Volet Voirie Communale 2020 (Rapport DAT/2020/41) Clôture de l'ordre du jour 05:25:00

Pour aller plus loin