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16 mars 2021

Revivez la séance plénière du mardi 16 mars 2021

A) Reprise de l'examen des rapports inscrits à l'ordre du jour 1) Discussion générale et et vote sur le projet de budget primitif 2021 A- Vote sur le projet de budget primitif 2021(budget principal) B- Vote sur le projet de budget primitif 2021(budget annexe du Laboratoire départemental) 2) Point principal n°3 Rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes Hauts-de-France sur l'entretien et l'exploitation du réseau routier non concédé pour les exercices 2016 et suivants DAJAP/2021/147 Suspension de séance A) Reprise de l'examen des rapports inscrits à l'ordre du jour 1) Affaires diverses Dossiers du Président : - Adoption du vote électronique pour les réunions des instances délibérantes du Département (Rapport DAJAP/2021/89) - Liste des marchés publics supérieurs à 40 000 € HT notifiés par le Département du Nord en 2020 (Rapport DAJAP/2021/102) Dossiers relevant de la 2ème commission 2.1 - Actualisation du Règlement Départemental d'Aide Sociale (RAPPORT DA/2021/82) 2.2 - Assouplissement de l'offre médico-sociale sur le champ du handicap (RAPPORT DA/2021/83) 2.3 - Engagement du Département du Nord dans la Stratégie pauvreté - Rapport d'exécution 2020 (RAPPORT DGASOL/2021/32) 2.4 - Plan Départemental d'Action pour le Logement et l'Hébergement des Personnes Défavorisées (PDALHPD) 2019-2024 : adoption des critères des publics prioritaires au relogement dans le parc social (RAPPORT DIPLE/2021/132) 2.5 - Motion "Face à la crise, nous demandons l’ouverture en urgence d’un minimum social pour les jeunes" déposée par le groupe Socialiste, Radical et Citoyen et le groupe Communiste, Républicain Citoyen et apparentés (RAPPORT DGASOL/2021/144) Dossiers relevant de la 3ème commission 3.1 - Société Publique Locale (SPL) de gestion du vélodrome couvert régional à Roubaix - Avenant n° 2 au contrat d'exploitation (RAPPORT DSC/2021/61) Dossier relevant de la 4ème commission 4.1 - Modalités d'attribution des Aides à la Sécurisation des Routes Départementales en Agglomération (ASRDA) au titre de l'année 2021 - Délibération modificative. (RAPPORT DV/2021/146) Dossier relevant de la 5ème commission 5.1 - Nouveau projet France Services itinérante dans les Flandres (RAPPORT SEPPT/2021/70) 5.2 - Mise en place d'une nouvelle convention cadre avec l'Office National des Forêts 2021-2031 (RAPPORT DRE/2021/129) 5-3 - Opérations relatives aux Espaces, Sites et Itinéraires (RAPPORT DRE/2021/87) B) Clôture de l'ordre du jour

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