2 octobre 2020

Revivez la séance plénière du 28 septembre 2020

A - Ouverture de la réunion 00:13:50 1) Dossier du Président 00:18:49 Choix du lieu de réunion du Conseil départemental et de la Commission permanente dans le cadre du respect des règles sanitaires (RAPPORT DAJAP/2020/367) 2) Communications du Président du Département 3) Approbation du procès-verbal B - Questions d'actualité 00:28:37 C - Reprise de l'examen des rapports inscrits à l'ordre du jour DÉBATS ORGANISÉS : 1) Budgets supplémentaires 01:36:37 Budget supplémentaire "Budget principal" (DFCG/2020/299) Budget supplémentaire - budget annexe "Laboratoire départemental" (DFCG/2020/300) 2) Délibération opérationnelle "Nord durable - pour une transition écologique et solidaire"(SEPPT/2020/258) 03:10:53 AFFAIRES DIVERSES : 04:17:24 - Rendu compte de l'exercice des délégations au Président du Conseil départemental pendant la période d'état d'urgence sanitaire (RAPPORT DAJAP/2020/202) - Liste des marchés publics supérieurs à 25 000 € HT notifiés en 2019 (RAPPORT DAJAP/2020/193) - L'engagement du Département du Nord dans stratégie nationale de prévention et de lutte contre la pauvreté - avenants financiers pour l'année 2020 (RAPPORT DGASOL/2020/304) - 1er avenant au contrat de Délégation de Service Public pour la gestion de la station touristique du ValJoly (RAPPORT DGAST/2020/332) DOSSIERS RELEVANT DE LA 1ÈRE COMMISSION 04:30:39 1-3) Rapport d'activité 2019 des Commissions Consultatives des Services Publics Locaux (RAPPORT DFCG/2020/169) 1-4) Expérimentation - contractualisation pour l'accès aux référentiels de la Direction générale des Finances publiques (RAPPORT DFCG/2020/268) 1-5) Plan de Déplacements de l'Administration : mise en place du Forfait Mobilités Durables (RAPPORT DRH/2020/346) 1-6) Convention relative au financement d'actions avec le Fonds pour l'Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique (FIPHFP) (RAPPORT DRH/2020/257) 1-7) Emplois de catégorie A, B ou C susceptibles d'être pourvus par des agents contractuels (article 3-3-2° de la loi du 26 janvier 1984 modifiée) (RAPPORT DRH/2020/256) 1-8) Demande de remise de dette (RAPPORT DRH/2020/311) 1-9) Adoption du Schéma de Promotion des Achats Socialement et Écologiquement Responsables (SPASER) (RAPPORT DAJAP/2020/320) DOSSIERS RELEVANT DE LA 2ÈME COMMISSION 04:48:38 2-1) Prime COVID 19 destinée aux salariés intervenant au domicile des personnes âgées et des personnes en situation de handicap ainsi qu’aux accueillants familiaux (RAPPORT DOSAA/2020/414) 2-2) Département 100 % inclusif, participation au capital social d'AlterEos (RAPPORT DGASOL/2020/369) 2-3) Partenariat au titre de l'insertion professionnelle des allocataires du RSA : convention avec Pôle emploi au titre de l'accompagnement global, convention dans le cadre du Territoire zéro chômeur, convention d'association pour l'accès à l'outil OUIFORM, subventions aux associations au titre de la solidarité et lutte contre les exclusions (RAPPORT DIPLE/2020/269) 2-4) Évolution des critères d'accompagnement des jeunes majeurs de l'Aide Sociale à l'Enfance (RAPPORT DEFJ/2020/302) 2-5) Création de 10 postes d'Acteurs de Liaison Sociale en Environnement Scolaire (ALSES) au 1er janvier 2021 dans le cadre de l'engagement du Nord dans la Stratégie Nationale de prévention et de lutte contre la pauvreté (RAPPORT DEFJ/2020/301) DOSSIERS RELEVANT DE LA 3ÈME COMMISSION 05:11:29 3-1) Attribution des dotations de fonctionnement aux collèges publics pour 2021 (RAPPORT DE/2020/279) 3-2) Logements de fonction : actualisation de la répartition par emploi des logements de fonction dans les collèges (RAPPORT DE/2020/251) DOSSIERS RELEVANT DE LA 4ÈME COMMISSION 05:20:04 4-1) Aide à l'Aménagement de Trottoirs le long des routes départementales - Programme 2020 (RAPPORT DV/2020/335) 4-2) Transfert des abribus au Syndicat Mixte des Transports du Douaisis (RAPPORT DGAST/SG/2020/331) DOSSIER RELEVANT DE LA 5ÈME COMMISSION 05:23:29 5-1) Développement de deux nouveaux Projets France Services Itinérants dans le Cambrésis et le Douaisis (RAPPORT SEPPT/2020/314) 5-2) Revalorisation des dispositifs de subventions en faveur des plantations et de la renaturation (RAPPORT DRE/2020/334) 5-3) Etat d'avancement et actualisation du schéma cyclable départemental (RAPPORT DRE/2020/333) DOSSIERS RELEVANT DE LA 6ÈME COMMISSION 05:37:24 6-1) Programmation 2020 du dispositif des Aides Départementales aux Villages et Bourgs (RAPPORT DAT/2020/255) DOSSIERS RELEVANT DE LA 5ÈME COMMISSION (SUITE) 05:40:32 5-4) Politique de l'Habitat et du Logement : Lancement d'un Appel à Projets "Pour un habitat adapté et de qualité en milieu rural" (RAPPORT DAT/2020/254) 5-5) Politique de l'Habitat et du Logement-Dispositif Nord Equipement Habitat Solidarité et J'amén'Age59 : autorisation à signer les conventions cadres entre le Département et la Communauté de Communes du Pays de Mormal, la Communauté de Communes Cœur de l'Avesnois et la Communauté de Communes du Sud Avesnois (RAPPORT DAT/2020/166) D- Clôture de l'ordre du jour

Pour aller plus loin