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15 juillet 2021

Revivez la séance plénière du 19 juillet 2021

A) Ouverture de la réunion 1) Approbation des procès-verbaux 2) Communications du Président du Département 3) Déclaration d'urgence de rapports - Taux horaire des vacations (Rapport n° DRH/2021/287) - Fonds de soutien aux AIL - Reconduction des enveloppes cantonales - second semestre 2021 (Rapport n° DAT/2021/289) B) Examen des rapports inscrits à l'ordre du jour Affaires diverses Dossiers du Président : - Formation et fonctionnement des commissions thématiques (RAPPORT DAJAP/2021/235) - Fixation des indemnités de fonction des membres du Conseil départemental (RAPPORT DAJAP/2021/237) - Conditions d'exercice des mandats départementaux ; modalités et moyens de fonctionnement de l'Assemblée (RAPPORT DAJAP/2021/238) - Adoption du règlement intérieur du Conseil départemental (RAPPORT DAJAP/2021/236) - Désignations au sein des commissions et organismes extérieurs (RAPPORT DAJAP/2021/285) - Rapport de la Chambre Régionale des Comptes sur le Centre chorégraphique national Roubaix Hauts-de-France (RAPPORT DAJAP/2021/286) - Taux horaire des vacations (RAPPORT DRH/2021/287) - Fonds de soutien aux AIL – Reconduction des enveloppes cantonales – second semestre 2021 (RAPPORT DAT/2021/289) C) Clôture de l'ordre du jour

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